Recueil des soutiens des électeurs à la proposition de loi N°1867 (aérodrome de Paris)
Un décret paru au Journal officiel ce mercredi 12 [...]
Élections européennes 2019: édition des cartes électorales
Par circulaire du 4 mars dernier, la Préfecture du [...]
Le Pas-de-Calais en vigilance sécheresse
La situation préoccupante des nappes phréatiques et des cours [...]
Suppression du timbre fiscal papier en métropole
Depuis le 1er janvier 2019, l'ensemble des formalités assujetties [...]
14 mai 2019: les fréquences de la TNT changent!
Le 14 mai prochain, le département sera concerné par [...]
Fonds pour le Développement de la Vie Associative 2019
Le gouvernement poursuit en 2019 son souhait d’amplifier la [...]
Élection Parlement Européen: vérification de l’identité des électeurs pour les communes de 1.000 habitants et plus
La réforme des modalités d'inscription sur les listes électorales [...]
Fonds pour le développement de la vie associative (FDVA) – campagne 2019
Le gouvernement poursuit son souhait d'amplifier la dynamique associative, [...]
Enquête: les maires des communes de moins de 500 habitants
En mars 2014, 40 % des maires avaient été [...]
Point sur la loi relative à la mise en œuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux Communautés de Communes :
La loi n° n°2018-702 du 3 août [...]