RELANCE

A l’attention des maires qui n’ont pas encore répondu à l’enquête rythmes scolaires

La réforme des rythmes scolaires est entrée dans sa deuxième, voire troisième année de mise en œuvre, selon que la commune ou l’EPCI compétent l’ait appliquée à la rentrée 2013 ou 2014.

Les deux enquêtes que l’AMF a menées conjointement avec la CNAF en 2014 puis en 2015 ont montré, outre des problèmes organisationnels, un impact financier significatif pour les communes et leur intercommunalité, dans un contexte de baisse continue des dotations de l’Etat.

L’AMF a demandé, de manière réitérée, la réévaluation du montant du fonds de soutien au coût réel de mise en œuvre de la réforme pour les communes et leur intercommunalité, et le fera à nouveau avec force lors de notre prochain Congrès qui se tient du 31 mai au 2 juin 2016. Afin de disposer de données à jour sur les impacts financiers et les difficultés, l’AMF souhaite mener une nouvelle et courte enquête sur certains aspects de la réforme.

Vos réponses sont donc indispensables. Nous vous serions reconnaissants de bien vouloir compléter, au plus tard le 8 avril 2016, le questionnaire en ligne, accessible en cliquant sur ce lien.

La réponse à ce questionnaire ne devrait vous prendre que 5 min environ.

Dans le cas où votre commune n’aurait plus la compétence relative à l’organisation des nouvelles activités périscolaires (dites Tap-Nap), nous vous remercions de bien vouloir transmettre ce mail au président de l’EPCI compétent (syndicat ou communauté).

Si toutefois il ne vous était pas possible de remplir en ligne cette enquête, vous pouvez la télécharger en version Word (ci-jointe) l’imprimer et nous la retourner complétée par courrier au 41 quai d’Orsay- 75343 Paris cedex 07.

Pour toute information relative à cette enquête, vous pouvez joindre Corinne Vitte au 01 44 18 13 72 ou par mail dasoces@amf.asso.fr

Les résultats de cette enquête seront communiqués et dévoilés lors du Congrès.