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Commissions 2018-10-15T14:11:03+00:00

COMMISSIONS

L’Association des Maires et des Présidents d’Intercommunalité du Pas-de-Calais est régulièrement sollicitée afin de désigner des élus appelés à siéger au sein de nombreuses commissions régionales, départementales, préfectorales et les commissions de l’AMF. Les représentants sont chargés de relayer les suggestions de leurs collègues tout en veillant à la préservation des intérêts des collectivités territoriales.

  • AMF Commission Intercommunalité En savoir plus
  • AMF Commission Communes et Territoires Ruraux En savoir plus
  • AMF Commission Villes et Territoires Urbains En savoir plus
  • AMF Commission Urbanisme En savoir plus
  • Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux En savoir plus
  • Conférence Territoriale de l’Action Publique des Hauts de France En savoir plus
  • Commission Départementale de Conciliation en matière d’élaboration de schémas de cohérence territoriale, de schémas de secteur, de plans locaux d’urbanisme et de cartes communales En savoir plus
  • Commission Départementale d’Aménagement Foncier (Conseil Départemental) En savoir plus
  • Commission Départementale d’Aménagement Foncier (Préfecture) En savoir plus
  • Commission Départementale chargée d’établir la liste d’aptitude aux fonctions de commissaire enquêteur En savoir plus
  • Commission consultative du Schéma Départemental d’Accueil des gens du voyage En savoir plus
  • Commission Départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers En savoir plus
  • Commission Départementale de Coopération Intercommunale En savoir plus
  • Commission Départementale d’Aménagement Commercial En savoir plus
  • Commission Départementale des Objets Mobiliers En savoir plus
  • Commission Territoriale des Voies Navigables de France En savoir plus
  • SAFER: comités techniques En savoir plus
  • Section des recours de la Commission Régionale du Patrimoine et des Sites En savoir plus
  • AMF Commission Éducation et Culture En savoir plus
  • Commission Départementale pour l’Attribution des Bourses d’études dans l’enseignement du second degré En savoir plus
  • Commission Académique de Concertation en matière d’enseignement privé En savoir plus
  • Commission de Concertation Académique de Lille En savoir plus
  • Commission Territoriale Nord Pas-de-Calais du Centre National pour le Développement du Sport (C.N.D.S.) En savoir plus
  • Conseil Départemental de l’Éducation Nationale En savoir plus
  • Conseil Académique de l’Éducation Nationale En savoir plus
  • Conseil Départemental de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative En savoir plus
  • Comité de pilotage Restauration du Patrimoine Rural Religieux En savoir plus
  • AMF Commission Développement Durable En savoir plus
  • AMF Commission Europe En savoir plus
  • Commission Consultative du Plan Départemental d’élimination des déchets ménagers et assimilés En savoir plus
  • Commission Départementale de Suivi Sanitaire des Zones de Production des coquillages vivants En savoir plus
  • Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des Sites En savoir plus
  • Commission Départementale des Espaces, Sites et Itinéraires En savoir plus
  • Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs En savoir plus
  • Commission Régionale de l’Économie Agricole et Monde Rural En savoir plus
  • Conseil Départemental de la Sécurité Civile En savoir plus
  • Conseil Départemental de l’Environnement et des risques sanitaires et technologiques En savoir plus
  • AMF Commission des Finances En savoir plus
  • Commission Consultative du Schéma Départemental d’Accueil des Gens du Voyage En savoir plus
  • Commission Consultative Départementale de Sécurité et d’Accessibilité En savoir plus
  • Commission Départementale de la Sécurité des Transports de Fonds En savoir plus
  • Commission Départementale des Systèmes de vidéo-protection En savoir plus
  • Commission Titre de Séjour En savoir plus
  • Commission Départementale de la Sécurité Routière En savoir plus
  • Commission Départementale des impôts directs locaux (C.D.I.D.L.) En savoir plus
  • Commission Départementale des valeurs locatives des locaux professionnels (C.D.V.L.L.P.) En savoir plus
  • Comité Local du Conseil Fiscal et Financier aux Collectivités Locales En savoir plus
  • Association d’Aide aux Victimes et d’Information Judiciaire En savoir plus
  • AMF Commission Cohésion sociale En savoir plus
  • AMF Commission Fonction publique territoriale En savoir plus
  • Commission Départementale d’Accueil du Jeune Enfant En savoir plus
  • Commission Départementale de la Prévention de la Délinquance, d’aide aux victimes et de lutte contre la drogue, les dérives sectaires et les violences faites aux femmes En savoir plus
  • Commission de Médiation du Droit au Logement Opposable En savoir plus
  • Commission Départementale de la Présence Postale Territoriale En savoir plus
  • Commission Départementale du Plan Départemental d’Action pour le logement des personnes défavorisées En savoir plus
  • Commission de coordination des actions de prévention des expulsions locatives En savoir plus
  • Commission Droit au Logement Opposable En savoir plus
  • Conseil Départemental Consultatif des personnes en situation de handicap En savoir plus
  • Conseil Départemental de l’Accès au Droit du Pas-de-Calais En savoir plus
  • Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie En savoir plus
  • Conseil Départemental de l’Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques (CODERST) En savoir plus
  • Comité Départemental de l’aide médicale urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires (CODAMUPS-TS) En savoir plus
  • Comité Départemental des retraités et des personnes âgées (CODERPA) En savoir plus
  • Schéma Départemental des Services aux Familles En savoir plus
  • Conférence des Financeurs de la prévention de la perte d’autonomie En savoir plus
  • Liste Départementale Constitution du jury pour la validation des diplômes dans le secteur funéraire En savoir plus

Si vous souhaitez apporter des informations aux représentants de l'AMF62 ou si vous souhaitez poser candidature pour l'une de ces commissions:

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