Archives des Actualité nationale - Page 13 sur 38

JOP Paris 2024 : la démarche pour la retransmission des épreuves

La démarche pour la diffusion des épreuves des JOP a été publiée. Il a été obtenu que même les communes qui ne sont pas labélisées Club 2024, mais qui souhaitent diffuser la compétition et les cérémonies, puissent bénéficier d’une procédure simplifiée mise en...

Construire un pacte financier et fiscal : l’AMF met en place un outil pour réaliser des simulations financières pour trois dispositifs (DSC, FPIC, AC)

Les données détaillées de la DGF des communes et des EPCI ont été mises en ligne sur le site officiel des dotations. Il est ainsi possible de télécharger, sous forme de tableur, l’ensemble des critères de répartition de la DGF. Les circulaires afférentes à ces...

Élections législatives : déjà plusieurs dérogations aux règles habituelles d’organisation du scrutin

Un premier texte officiel a été publié hier et donne de premières indications, en attendant une circulaire plus précise du ministère de l’Intérieur. Le décret de convocation des électeurs paru hier dans la journée répond à un certain nombre de questions. Au lieu...

Mon Suivi Social, le logiciel de suivi des bénéficiaires pour CCAS et collectivités

L’outil Mon Suivi Social, développé par l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT), vise à faciliter le quotidien des CCAS et collectivités qui ne disposent pas de logiciel métier (suivi des accompagnements, sécurisation, statistiques). Gratuit et...

Soutien à l’investissement local : les modalités d’attribution pour 2024

Le gouvernement a publié l’instruction qui précise les nouvelles règles de répartition et d’attribution des dotations et fonds de soutien à l’investissement en faveur des territoires pour l’année en cours. Ces nouvelles règles de répartitions et...

Programme Européen : Lait et Fruits à l’école

Le programme européen « Lait et Fruits à l’école » est proposé par France AgriMer. Il s’agit d’une aide financière européenne allouée aux établissements scolaires pour favoriser les approvisionnements en fruits, légumes et laitages bruts de qualité....

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