Page 26 – AMF62

Séisme en Turquie et en Syrie : comment aider ?

Suite à la tragédie humaine causée par les séismes dévastateurs en Turquie et en Syrie, la solidarité s’organise. L’AMF soutient notamment les opérations d’ACTED et de Cités Unis France sur place et invite les collectivités qui le souhaitent à...

Accord AMF/Sacem : les nouveaux tarifs 2023

Toute diffusion d’une œuvre issue du répertoire de la Sacem (Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique) doit faire l’objet d’une autorisation préalable et du paiement des droits d’auteur au titre de la rémunération des auteurs, compositeurs et éditeurs...

Ukraine : l’AMF et la Protection Civile lancent un nouvel appel aux dons financiers

Depuis cet automne, les incessants bombardements de l’armée russe sur les installations de productions d’énergie en Ukraine privent de nombreux habitants de chauffage et d’électricité. L’AMF et la Protection Civile lancent un appel aux dons...

Grève des enseignants : quelques rappels sur le Service Minimum d’Accueil (SMA)

La loi n° 2008-790 du 20 août 2008 (articles L. 133-1 et suivants du code de l’éducation) a posé le principe selon lequel tout enfant scolarisé dans une école maternelle ou élémentaire publique ou privée sous contrat bénéficie gratuitement d’un service...

Le CESER Hauts-de-France organise la 1ère édition du Prix Régional des Solidarités et Dynamiques Rurales

Vous êtes une commune de moins de 2 000 habitants et menez sur votre territoire un projet innovant et inspirant visant à améliorer les conditions de vie des habitants ? Et si vous candidatiez au Prix Régional des Solidarités et Dynamiques Rurales du CESER (Conseil...

Webinaire : découvrez Aides-territoires, la plateforme de recherche de subventions

L’AMF62 et le Ministère de la Transition Ecologique et de la Cohésion des Territoires organisent, jeudi 2 mars prochain de 11h à 12h, un webinaire de présentation d’Aides-territoires, la plateforme publique de références pour trouver des subventions....

Création ou rénovation d’installations sportives : la Ligue de Football des Hauts-de-France vous aide !

Votre commune a pour projet de créer un club house dans son stade ? De rénover les vestiaires ? De refaire l’éclairage ? Ou encore de créer un terrain supplémentaire ? La Ligue de Football des Hauts-de-France peut vous aider à financer votre projet grâce au...

Amortisseur électricité : plus que quelques jours pour envoyer l’attestation à votre fournisseur

Depuis le 1er janvier, « l’amortisseur électricité » est entré en vigueur. Conçu pour aider les collectivités et PME à faire face à l’envolée de leur facture d’électricité, il concerne toutes les collectivités payant plus de 180€ le mégawattheure (MWh). A...

Taxe d’aménagement : jusqu’au 31 janvier pour modifier ou abroger les modalités de partage

Comme nous vous l’expliquions dans un précédent article, la 2ème loi de finances rectificative pour 2022 est revenue sur l’obligation de partage de tout ou partie de la taxe d’aménagement perçue par les communes avec leur intercommunalité. Ainsi, les communes et...

Communes de moins de 2000 habitants : et si l’AMF62 vous aidait à créer votre site web ?

La présence de votre commune sur internet est aujourd’hui incontournable pour mieux communiquer avec vos habitants, faciliter leurs démarches et donc le travail de vos agents. Mais la création d’outils de communication numériques nécessite du temps, des compétences...

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